Conditions générales
DE VENTE

Dénomination sociale : Hamilton Nalia
Forme juridique : SARL
Siège social : 28 rue Germaine Tillion, 92000 Nanterre
SIRET : 99024183800012
Email : contact@naliatraiteur.comDénomination sociale : Hamilton Nalia
Forme juridique : SARL
Siège social : 28 rue Germaine Tillion, 92000 Nanterre
SIRET : 99024183800012
Email : contact@naliatraiteur.com

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toutes les prestations proposées par NALIA Traiteur, à destination de clients particuliers (B2C) et professionnels (B2B), sauf mention spécifique applicable uniquement à l'un ou l'autre (ex. droit de rétractation pour les consommateurs).

Les prestations concernées incluent notamment le Cocktail Bouchée, le Cocktail d'Amuse-Bouches, le Repas Assis La Tablée, l'organisation d'évènements pour professionnels et particuliers, la commande et livraison de plateaux cocktails, apéritifs ou plats de buffets.Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toutes les prestations proposées par NALIA Traiteur, à destination de clients particuliers (B2C) et professionnels (B2B), sauf mention spécifique applicable uniquement à l'un ou l'autre (ex. droit de rétractation pour les consommateurs).

Les prestations concernées incluent notamment le Cocktail Bouchée, le Cocktail d'Amuse-Bouches, le Repas Assis La Tablée, l'organisation d'évènements pour professionnels et particuliers, la commande et livraison de plateaux cocktails, apéritifs ou plats de buffets.

Les commandes peuvent être passées par email, téléphone ou via le formulaire de contact disponible sur notre site internet (non marchand). Toute commande est considérée comme validée uniquement à réception du devis signé ET du paiement total. En l’absence de l’un ou l’autre, la prestation est considérée comme non confirmée.

Le délai minimum de réservation est de 5 jours ouvrés avant la date de l’évènement. Toutefois, notre équipe mettra tout en œuvre pour répondre aux demandes de dernière minute, sous réserve de faisabilité.

Un nombre minimum de convives est requis selon la formule choisie. Si le nombre réel de participants est inférieur à ce seuil, la facturation sera établie sur la base du minimum prévu, afin de couvrir les frais engagés (L'Amuse-Bouche : 20 convives minimum, La Tablée : 8 convives minimum, Bouchée : pas de minimum de convives, mais commande minimale de 100 pièces, avec 30 pièces minimum par référence).

NALIA se réserve le droit de refuser une commande en cas d'indisponibilité ou d'impossibilité technique ou logistique.

Le nombre final de convives peut être ajusté jusqu’à 48 heures avant la date de l’évènement. Toute demande d’ajout sera acceptée sous réserve de faisabilité logistique et donnera lieu à une facturation complémentaire. En revanche, toute diminution du nombre de participants devra être communiquée au moins 14 jours avant la prestation. Passé ce délai, le nombre de convives confirmé sera facturé en totalité.

Des ajustements sur le contenu du menu peuvent être envisagés jusqu’à 48 heures avant la prestation, sous réserve de disponibilité des produits et de faisabilité logistique. NALIA fera tout son possible pour répondre favorablement aux demandes, dans les limites de ses capacités de production et d’approvisionnement.

En cas d'annulation par le client, les conditions suivantes s'appliquent :

• Plus de 30 jours avant l'évènement : remboursement intégral
• Entre 30 et 14 jours avant l'évènement : remboursement de 50%
• Moins de 14 jours avant l'évènement : aucun remboursement

En cas d'annulation par NALIA (force majeure, indisponibilité, etc.), un remboursement intégral sera effectué dans les plus brefs délais.

Les tarifs sont affichés TTC et HT, selon la nature du client (particulier ou professionnel).

Le paiement intégral est exigé à la commande, sans possibilité de solde différé.

Le délai de paiement maximal est de 5 jours ouvrés avant l'évènement. Passé ce délai, la prestation est annulée sans recours possible.

En cas de retard de paiement, des intérêts de retard seront appliqués, calculés sur la base du taux directeur de la Banque centrale européenne majoré de 10 points, ainsi qu'une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement, conformément à la législation en vigueur.

La livraison est offerte pour toutes les commandes à partir de 600€ HT livrées à Nanterre, Courbevoie, Puteaux, Rueil-Malmaison, Suresnes, Colombes, Bois-Colombes, La Garenne-Colombes, Asnières-sur-Seine, Clichy, Levallois-Perret, Neuilly-sur-Seine, Saint-Cloud, Garches, Vaucresson, Villeneuve-la-Garenne, Gennevilliers, ainsi que le 16e arrondissement de Paris.

Les horaires de livraison sont définis avec le client, avec un créneau d'1h30. Le client devient responsable des produits dès leur remise effective.

NALIA Traiteur respecte les normes d'hygiène HACCP et la chaîne du froid tout au long du processus de production et de livraison.

Les plats doivent être consommés dans un délai de 2 heures après livraison, sauf s'ils sont immédiatement réfrigérés. Passé ce délai, NALIA décline toute responsabilité quant à leur sécurité sanitaire.

Les clients sont tenus de signaler toute allergie ou intolérance alimentaire lors de la commande. NALIA décline toute responsabilité en cas d'absence d'information préalable.

Le matériel loué via des prestataires est refacturé avec marge. Une caution pourra être demandée afin de couvrir les risques de casse, perte ou détérioration. Elle sera restituée après l'évènement, sous réserve de la restitution complète et en bon état du matériel. En cas de dégradations, pertes ou casses qui excèderaient le montant couvert par l'assurance, les éléments concernés seront refacturés au client à leur valeur de remplacement.

En cas d'utilisation de vaisselle appartenant à NALIA, tout objet cassé ou manquant sera facturé au client selon les dommages constatés.

Le personnel présent lors des prestations (cheffes, serveurs, etc.) est sous la responsabilité de NALIA.

En cas de dépassement des horaires prévus pour le personnel, NALIA se réserve le droit de facturer les heures supplémentaires. Pour les maîtres d'hôtel, toute heure supplémentaire sera facturée 50 € HT par heure.

NALIA peut fournir des boissons alcoolisées sur demande. Aucun alcool n'est servi aux mineurs ni aux personnes en état d'ébriété manifeste. Le personnel se réserve le droit de refuser de servir.

Les spiritueux et boissons alcoolisées non couverts par la licence 3 de NALIA peuvent, le cas échéant, être fournis directement par le client. NALIA n'en assure ni la fourniture, ni le service, et décline toute responsabilité quant à leur transport, stockage, service ou consommation. L'entière responsabilité relative à l'utilisation et à la consommation de ces boissons relève exclusivement du client.

Sauf indication contraire écrite du client lors de la commande, NALIA se réserve le droit d'utiliser, à des fins de communication commerciale, des photographies des buffets et évènements réalisés.

En cas d'opposition explicite du client, aucune image ne sera utilisée.